Trucs et astuces pour Experts-Comptables

Vous avez besoin de gérer des IJSS dans Sage Production Sociale Experts ? Suivez notre procédure pas à pas en fonction de vos besoins.

Cas 1 : maintien de salaire mais pas de subrogation

1ère étape : Faire une paye à l’envers

• Cliquer sur le contrat, puis, aller dans l’onglet calcul bulletin/paramètre du bulletin/ calcul du bulletin/
• Cocher paye à l’envers et sélectionner l’option déduction garantie du net (IJSS) à partir du net à Payer, comme ci-dessous

• Ajouter le bulletin sous le contrat, puis, ajouter sur le bulletin les rubriques 106015000 et 106016000 :
• Sur la 106015000 saisir le montant net à maintenir dans la colonne « base » (salaire total que le salarié doit percevoir entre la sécurité sociale et l’employeur donc IJSS nette incluse)
• Sur la 106016000 saisir les IJ nettes dans la colonne « base ».
• Une fois la paye à l’envers faite, retenir le montant des IJ journalières brutes rubrique 220010000 et le montant de l’ajustement garantie du net rubrique 220011000.

2ème étape : revenir sur une paye à l’endroit

• Sur le contrat (le bulletin doit être invalidé) dans l’onglet calcul bulletin/paramètre du bulletin/calcul du bulletin. Il vous faut rendre indéfini l’option déduction garantie du net (IJSS) à partir du net à payer (clic droit sur le libellé /rendre indéfini), puis, décocher paye à l’envers.
• Sur le bulletin mettre un « ? » dans la base des rubriques 106015000 et 106016000.

Du fait qu’on soit en maintien de salaire sans subrogation, le montant des IJSS brutes ne doit pas impacter la base du prélèvement à la source. Il faudra donc ajouter la rubrique 220020000 indemnités journalières S.S. Brutes au-delà 60jrs (vous pouvez renommer le libellé si vous le souhaitez) et saisir le montant retenu des IJSS dans la colonne à payer. Ainsi la base du prélèvement à la source ne sera pas impacté. Il faudra également reporter le montant de l’ajustement garantie du net sur la rubrique 220011000 (pour information cette rubrique est déjà présente sur le bulletin, si le bulletin a seulement été invalidé).

Le net qui apparait à la fiche de paie correspond au salaire net que le salarié doit percevoir – les IJSS nettes déjà perçues.

Cas 2 : maintien de salaire et subrogation

• Cliquer sur le salarié onglet calcul bulletin/Paramètres du bulletin/Calcul bulletin
• Vous devez cocher « Paye A L’envers » et  sélectionner le type de paye  » Déduction Garantie du net (IJSS) à partir du Net à Payer »
• Sur le bulletin, on ajoute la rubrique 106015000  » Montant Net A l’envers (dans base)  » et dans la colonne base, on renseigne le net à payer que l’on souhaite pour le salarié.
  Puis sur la rubrique 106016000  » Montant IJSS Nettes (dans base) « , on renseigne dans la colonne base le montant des IJSS nettes. Bien entendu sur le bulletin, on a également renseigné le salaire sur la 106030000  » Contractuel (base en heures).

Après le calcul du bulletin, le logiciel va déclencher plusieurs rubriques :

• 220010000  » Indemnités journalières S.S. Brutes  » où on aura le montant des IJSS brutes calculées par rapport au montant renseigné sur la rubrique 106016000  » Montant IJSS Nettes (dans base) « .
• 220011000  » Ajustement garantie du net  » qui peut être une somme positive ou négative. Ce montant se calcul pour maintenir le net à payer du salarié demandé sur la rubrique 106015000  » Montant Net A l’envers (dans base) « .
• 931010000  » Indemnités journalières S.S. Nettes  » où on aura le montant des IJSS nettes renseignées sur la rubrique 106016000  » Montant IJSS Nettes (dans base) « .

Pas de maintien de salaire et pas de subrogation

• Il ne faut pas mettre d’IJSS brutes en haut du bulletin. Ni d’IJSS nettes en bas du bulletin.

Pas de maintien de salaire et subrogation

• Il ne faut pas mettre d’IJSS brutes en haut du bulletin. En revanche, il faudra renseigner les IJSS nettes en bas du bulletin.
• S’il s’agit d’IJSS imposables, il convient de renseigner le montant à soumettre au PAS (Prélèvement à la Source) dans la base de la rubrique 899005C00 IJSS subrogées imposables. (Montant des IJSS – 3.80% de CSG déductible)

Précisions :

Il existe deux rubriques d’IJSS nettes :

• 106016000 Montant IJSS Nettes (dans base), qui concerne les IJSS nettes imposables
• 106017000 Montant IJSS Nettes au-delà 60 jrs (dans base), qui concerne les IJSS nettes non imposables

Il est possible de les utiliser séparément ou simultanément et de modifier les libellés.

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